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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SGVP
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CHATEAU LES ROUZES CLINET
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES ROUZES CLINET
SGVP SAS

Numéro de dépôt :
98756473
Date de dépôt :
19/10/1998
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
19/10/2018

Présentation de la marque CHATEAU LES ROUZES CLINET

Déposée le 19 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SGVP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES ROUZES CLINET »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SGVP domicilié(e) CHATEAU ROUGET,33500 POMEROL (dossier no 2387149) - 33500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 222 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABRUYERE EBERLE domicilié(e) 70 AVENUE EDOUARD HERRIOT,71000 MACON (dossier no 2387149) - 71000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LES ROUZES CLINET est expirée depuis le 19 octobre 2018.

SGVP a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU LE CARILLON , LE CARILLON DU CHATEAU ROUGET , LE CLOCHER DE ROUGET , LE CARILLON DE ROUGET , CHATEAU CANTEREAU , VIEUX CHATEAU DES TEMPLIERS , CHATEAU ROUGET


SGVP SAS - CHATEAU ROUGET,33500 POMEROL (dossier no 2387149) - 33500 - France - SIREN 342222775


LABRUYERE EBERLE - 70 AVENUE EDOUARD HERRIOT,71000 MACON (dossier no 2387149) - 71000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-15

Inscription le 14 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°485052 - Publication au BOPI 2008-10-14

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2008 n°2387149 - Publication au BOPI 2008-10-14

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : " Château les Rouzes Clinet ".